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Trésor

Suis-je propriétaire d’un trésor trouvé chez moi ?

Depuis la récente inculpation pour vol de 3 ouvriers du bâtiment qui ont découvert des lingots d’or dans une maison en Normandie sans le dire aux propriétaires, la question de savoir à qui appartient la découverte d’un trésor se pose plus que jamais.

Vous aidez un ami à rénover sa maison, vous creusez une tranchée à la pioche, vous arrachez un faux plafond en plâtre, vous décaissez le rez de chaussée d’une grange pour y couler une dalle en béton quand soudain, vous découvrez une caisse métallique rouillée par les siècles mais qui contient des milliers de pièces d’or… Un scénario dont tout le monde rêve mais que le code civil se charge de réglementer.

Alors propriétaire des lieux ou pas, à qui appartient le butin ?

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